RéférenceAnnexe de l'arrêté du 13 décembre 2024 (version du 18 janvier 2025)Légifrance →
1. CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE
2. CONDUCTEUR D'ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS ET CARRIÈRES
3. Sommaire
4. ANNEXE I. - Présentation synthétique du référentiel du diplôme
5. ANNEXE II. - Référentiel des activités professionnelles
6. ANNEXE III. - Référentiel de compétences
7. ANNEXE IV. - Référentiel d'évaluation
8. IV.1. - Unités constitutives du diplôme
9. IV.2. - Règlement d'examen
10. IV.3. - Définition des épreuves
11. IV.4. - Dispense de l'obtention de CACES®
12. ANNEXE V. - Périodes de formation en milieu professionnel
13. ANNEXE VI. - Tableau de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien et du nouveau diplôme
14. ANNEXE VII. - Dispense d'épreuve
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