Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 15 janvier 2025
IdentifiantLEGIARTI000051113312
Texte parentLEGITEXT000051113310
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 janvier 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe IV de l'arrêté du 9 novembre 2024 susvisé est ainsi modifiée :
2. a) Le tableau est complété par la ligne suivante :
3. «
4. BC3 « Concevoir, animer et évaluer en sécurité des cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des pratiques Handball* en fonction des publics visés »-RNCP38917BC03 du TFP (*) Educateur de handball RNCP38917
5. X
Allégement (**)
et dispense des 2. et 3. a) de l'épreuve certificative 1 uniquement
6. » ;
7. a) L'astérisque (*) est complété par la ligne suivante :
8. « TFP : titre à finalité professionnelle ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 9 novembre 2024 : art. null
Aller plus loin
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