Article 1 LEGIARTI000051113743
A modifié :
- Arrêté du 22 janvier 2008 : art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2008 modifié portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 2 février 2025
NatureArrêté
Signé le21 janvier 2025
Publié le2 février 2025
Articles11 articles en vigueur
NORSPOV2433786A
IdentifiantLEGITEXT000051113726
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;
Vu l'arrêté du 22 janvier 2008 modifié portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 12 novembre 2024,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000051113745
A créé :
- Arrêté du 22 janvier 2008
Divisions : Art. 2 bis
Article 3 LEGIARTI000051113747
A modifié :
- Arrêté du 22 janvier 2008 : art. 3
Article 4 LEGIARTI000051113749
A abrogé :
- Arrêté du 22 janvier 2008 : art. 4
Article 5 LEGIARTI000051113751
A modifié :
- Arrêté du 22 janvier 2008 : art. 5
Article 6 LEGIARTI000051113753
A modifié :
- Arrêté du 22 janvier 2008 : art. 6
Article 7 LEGIARTI000051113733
A modifié :
- Arrêté du 22 janvier 2008 : art. 7
Article 8 LEGIARTI000051113735
A modifié :
- Arrêté du 22 janvier 2008 : art. 8
Article 9 LEGIARTI000051113737
A créé :
- Arrêté du 22 janvier 2008
Divisions : ANNEXES ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III
Article 10 LEGIARTI000051113739
1. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter de sa publication.
Article 11 LEGIARTI000051113741
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 21 janvier 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA2
Code du sport.
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 2 février 2025).