Arrêté du 5 février 2025 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 17 février 2025.

TexteArrêté du 5 février 2025
IdentifiantLEGIARTI000051184920
Texte parentLEGITEXT000051184911
Référencearticle 1 de l'arrêté du 5 février 2025 (version du 17 février 2025)Légifrance →

1. Il est créé une mention « activités du volley-ball et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif ».

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051184920, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.