Arrêté du 21 janvier 2025 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 21 janvier 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000051240074
Texte parentLEGITEXT000051240054
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 21 janvier 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE LISTE DES TYPES D'HABITATS NATURELS ET DES ESPÈCES DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES JUSTIFIANT LA DÉSIGNATION DU SITE

2. 1. Liste des habitats naturels justifiant la désignation du site et figurant en annexe de l'arrêté du 16 novembre 2001 modifié

3. 9160

4. Chênaies pédonculées ou chênaies-charmaies subatlantiques et médio-européennes du Carpinion betuli

5. 2. Liste des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site et figurant en annexe de l'arrêté du 16 novembre 2001 modifié

6. Amphibiens

7. Aucune espèce mentionnée

8. Invertébrés

9. Aucune espèce mentionnée

10. Mammifères

11. 1304

12. Grand rhinolophe

13. Rhinolophus ferrumequinum

14. 1308

15. Barbastelle d'Europe

16. Barbastella barbastellus

17. 1321

18. Vespertilion à oreilles échancrées

19. Myotis emarginatus

20. 1323

21. Vespertilion de Bechstein

22. Myotis bechsteinii

23. 1324

24. Grand Murin

25. Myotis myotis

26. Plantes

27. Aucune espèce mentionnée

28. Poissons

29. Aucune espèce mentionnée

30. Reptiles

31. Aucune espèce mentionnée

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A modifié :

  • Arrêté du 29 août 2012 : art. Annexe

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051240074, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.