Texte publié au Journal officiel
1. L'article 3 de l'arrêté du 12 mai 2022 susvisé est complété par douze alinéas ainsi rédigés :
2. « 11° La base de données relative à l'analyse des restes à charge finaux des assurés, dénommée “ ARAC ” ;
3. « 12° La base de données relative à la mesure de l'impact des traitements complémentaires avant et après chirurgie sur la survie globale des patients atteints de sarcome, dénommée “ DeepSARC ” ;
4. « 13° La base de données relative à l'apprentissage profond renforcé par immunohistochimie pour la requalification d'images microscopiques de cancers du sein, dénommée “ APRIORICS ” ;
5. « 14° La base de données relative à l'amélioration du parcours de soins du patient traumatisé crânien par le développement d'un modèle d'intelligence artificielle en réseau de neurone appliqué à des jeux de données massives, dénommée “ APSOREN ” ;
6. « 15° La base de données relative au dépistage des maladies oculaires à l'aide d'une analyse automatisée d'imageries rétiniennes, dénommée “ SEDAAR ” ;
7. « 16° La base de données relative à la compréhension de l'hétérogénéité de la réponse tumorale aux thérapies ciblées en utilisant les techniques d'intelligence artificielle, dénommée “ Precision Predict ” ;
8. « 17° La base de données relative au traitement automatique des résumés des passages aux urgences pour un observatoire national, dénommé “ TARPON ” ;
9. « 18° La base de données relative à la santé reproductive des femmes après un cancer du sein, dénommée “ ISIS ” ;
10. « 19° La base de données relative aux patients pris en charge pour une tumeur stromale gastro-intestinale (GIST) sur le territoire national, dénommée “ REALIGIST ” ;
11. « 20° La base de données nationale relative au cancer du rein, dénommée “ UroCCR ” ;
12. « 21° La base de données relative à la signature du profil de risque de la mortalité dans une cohorte hospitalière des patients présentant des maladies métaboliques, dénommée “ Cohorte INTEGRA ” ;
13. « 22° La base de données relative aux données contenues dans les dossiers électroniques de la patientèle des médecins généralistes, dénommée “ P4DP ”. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 12 mai 2022 : art. 3