1. La sous-direction « études et politique des ressources humaines de la marine » est chargée de préparer les travaux de politique de la marine en matière de ressources humaines civiles et militaires, notamment s'agissant du pilotage des effectifs, de la condition du personnel et de l'emploi du personnel civil.
Arrêté du 30 décembre 2020 · Article
Article 3
Article en vigueur depuis le 1er janvier 2021.
TexteArrêté du 30 décembre 2020
IdentifiantLEGIARTI000043022636
Texte parentLEGITEXT000051282878
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