Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 25 février 2025
RattachementChapitre Ier : Dispositions modifiant l'arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation de l'état-major des armées
IdentifiantLEGIARTI000051308209
Texte parentLEGITEXT000051308193
Référencearticle 2 de l'arrêté du 25 février 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le I de l'article 3 du même arrêté est ainsi modifié :
2. 1° Après les mots : « Le major général des armées, », sont insérés les mots : « l'officier général adjoint au major général des armées, » ;
3. 2° Après les mots : « les sous-chefs d'état-major, », sont insérés les mots : «, l'officier général stratégie des ressources humaines ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 27 décembre 2019 : art. 3
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.