Texte publié au Journal officiel
1. Au f du 1° de l'article 2 de l'arrêté du 15 juin 2022susvisé, les mots : « des essences » sont supprimés.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 15 juin 2022 : art. 2
Arrêté du 25 février 2025 · Article
Article 28
Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 25 février 2025
RattachementChapitre IV : Dispositions modifiant divers autres arrêtés intéressant l'état-major des armées
IdentifiantLEGIARTI000051308261
Texte parentLEGITEXT000051308193
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