Arrêté du 30 janvier 2025 · Article

Article 11

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 30 janvier 2025
IdentifiantLEGIARTI000051332785
Texte parentLEGITEXT000051332759
Référencearticle 11 de l'arrêté du 30 janvier 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 9 du même arrêté est ainsi modifié :

2. 1° Avant le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Conditions de référence » ;

3. 2° Au troisième alinéa, après les mots : « teneur en oxygène » sont insérés les mots : « de référence » ;

4. 3° L'article est complété par les alinéas suivants :

5. « La formule permettant de calculer la concentration des émissions au niveau d'oxygène de référence est la suivante :

6. «

7. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

8. « où :

9. « ER : concentration des émissions rapportée au niveau d'oxygène de référence OR ;

10. « OR : niveau d'oxygène de référence en % volumique ;

11. « EM : concentration mesurée des émissions ;

12. « OM : niveau d'oxygène mesuré en % volumique. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 3 août 2018 : art. 9

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051332785, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.