Texte publié au Journal officiel
1. L'article 2 du même arrêté est ainsi modifié : 1° Avant le premier alinéa, il est inséré un alinéa : « Acronymes » ; 2° Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
2. «-A, M, J » : annuel, mensuel, journalier ; »
3. 3° Après le deuxième alinéa, sont insérés les alinéas suivants :
4. «-AST : test annuel de surveillance ; «-CCGT : turbine à gaz à cycle combiné, avec ou sans combustion supplémentaire ; »
5. 4° Après le troisième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
6. «-“ CHP ” : récupération de chaleur par cogénération ; »
7. 5° Après le cinquième alinéa, sont insérés les alinéas suivants :
8. «-“ COG ” : gaz de cokerie ; » «-“ COV ” : composés organiques volatils ; »
9. 6° Après le sixième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
10. «-“ COVT ” : composés organiques volatils totaux ; »
11. 7° Après le septième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
12. «-“ DEM/ ARR ” : démarrage/ arrêt ; »
13. 8° Après le huitième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
14. «-“ FGD ” : système de désulfuration des fumées ; »
15. 9° Après le treizième alinéa, entre les acronymes « MEST » et « N2O », il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
16. «-“ MTD ” : meilleures techniques disponibles ; »
17. 10° Après le quinzième alinéa, entre les acronymes « NOx » et « P », sont insérés les alinéas suivants :
18. «-“ OCGT ” : turbine à gaz à circuit ouvert ; «-“ OTNOC ” : conditions d'exploitation autres que normales ; »
19. 11° Après le seizième alinéa, entre les acronymes « P » et « PM10 », il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
20. «-“ PCI ” : pouvoir calorifique inférieur ; »
21. 12° Après le dix-septième alinéa, entre les acronymes « PM10 » et « SO2 », sont insérés les alinéas suivants :
22. «-“ PEMS ” : système prédictif de surveillance des émissions ; «-“ QAL ” : niveau d'assurance qualité ; «-“ SCR ” : réduction catalytique sélective ; «-“ SME ” : système de management environnemental ; «-“ SNCR ” : réduction non catalytique sélective ; ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 3 août 2018 : art. 2