Arrêté du 30 janvier 2025 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 30 janvier 2025
IdentifiantLEGIARTI000051332767
Texte parentLEGITEXT000051332759
Référencearticle 2 de l'arrêté du 30 janvier 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 2 du même arrêté est ainsi modifié : 1° Avant le premier alinéa, il est inséré un alinéa : « Acronymes » ; 2° Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

2. «-A, M, J » : annuel, mensuel, journalier ; »

3. 3° Après le deuxième alinéa, sont insérés les alinéas suivants :

4. «-AST : test annuel de surveillance ; «-CCGT : turbine à gaz à cycle combiné, avec ou sans combustion supplémentaire ; »

5. 4° Après le troisième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

6. «-“ CHP ” : récupération de chaleur par cogénération ; »

7. 5° Après le cinquième alinéa, sont insérés les alinéas suivants :

8. «-“ COG ” : gaz de cokerie ; » «-“ COV ” : composés organiques volatils ; »

9. 6° Après le sixième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

10. «-“ COVT ” : composés organiques volatils totaux ; »

11. 7° Après le septième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

12. «-“ DEM/ ARR ” : démarrage/ arrêt ; »

13. 8° Après le huitième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

14. «-“ FGD ” : système de désulfuration des fumées ; »

15. 9° Après le treizième alinéa, entre les acronymes « MEST » et « N2O », il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

16. «-“ MTD ” : meilleures techniques disponibles ; »

17. 10° Après le quinzième alinéa, entre les acronymes « NOx » et « P », sont insérés les alinéas suivants :

18. «-“ OCGT ” : turbine à gaz à circuit ouvert ; «-“ OTNOC ” : conditions d'exploitation autres que normales ; »

19. 11° Après le seizième alinéa, entre les acronymes « P » et « PM10 », il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

20. «-“ PCI ” : pouvoir calorifique inférieur ; »

21. 12° Après le dix-septième alinéa, entre les acronymes « PM10 » et « SO2 », sont insérés les alinéas suivants :

22. «-“ PEMS ” : système prédictif de surveillance des émissions ; «-“ QAL ” : niveau d'assurance qualité ; «-“ SCR ” : réduction catalytique sélective ; «-“ SME ” : système de management environnemental ; «-“ SNCR ” : réduction non catalytique sélective ; ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 3 août 2018 : art. 2

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051332767, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.