Texte publié au Journal officiel
1. L'article 30 du même arrêté est ainsi modifié :
2. 1° Avant le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Surveillance en oxygène, de la température, de la pression, de la vapeur d'eau » ;
3. 2° Au début du premier alinéa, la référence : « I.-» est insérée ;
4. 3° Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
5. « La mesure de la teneur en vapeur d'eau des gaz résiduaires n'est pas exigée lorsque les gaz résiduaires échantillonnés sont séchés avant analyse des émissions. » ;
6. 4° Au début du deuxième alinéa, la référence : « II.-» est insérée.
7. 5° Le troisième alinéa est supprimé ;
8. 6° L'article 30 est complété par les alinéas suivants :
9. « III.-Les dispositions du présent point s'appliquent aux chaudières, turbines et moteurs dont la puissance thermique est supérieure ou égale à 15 MW, dans les délais mentionnés au VII de l'article 3 du présent arrêté :
10. « L'exploitant détermine périodiquement le débit des fumées ou le mesure en continu. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 3 août 2018 : art. 30