Texte publié au Journal officiel
1. La liste n° 1 annexée à l'arrêté du 23 novembre 1962 susvisé est modifiée comme suit : 1° Les lignes : «
2. Oyonnax-Arbent
3. Ain
4. Paris-Austerlitz
5. Paris
6. Hélistation
7. Reims-Champagne
8. Marne
9. Thionville-Yutz
10. Moselle
11. » sont supprimées ; 2° Après la ligne : «
12. Etampes-Mondésir
13. Essonne
14. », est insérée la ligne : «
15. Eu-Mers-Le Tréport
16. Seine-Maritime
17. » ; 3° Après la ligne : «
18. Dreux-Vernouillet
19. Eure-et-Loir
20. », est insérée la ligne : «
21. Dunkerque-Les Moëres
22. Nord
23. » ; 4° Les mots : « Aire-sur-Adour » sont remplacés par les mots : « Aire-sur-l'Adour » ; 5° Les mots : « Mimizan » sont remplacés par les mots : « Mimizan-Assollant, Lefèvre et Lotti » ; 6° Les mots : « Saint-Jean-d'Angély-Saint-Denis-du-Pin » sont remplacés par les mots : « Saint-Jean-d'Angély-Essouvert » ; 7° Les mots : « Chartres-Champhol » sont remplacés par les mots : « Chartres-Métropole » ; 8° Les mots : « Cherbourg-Maupertus » sont remplacés par les mots : « Cherbourg-Manche » ; 9° Les mots : « Vannes-Meucon » sont remplacés par les mots : « Vannes-Golfe du Morbihan ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 23 novembre 1962
Divisions : Art. Liste n° 1