Arrêté du 27 mars 2025 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 31 mars 2025.

TexteArrêté du 27 mars 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000051397279
Texte parentLEGITEXT000051397263
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 27 mars 2025 (version du 31 mars 2025)Légifrance →

1. 3A901.a Circuits intégrés d'usage général, comme suit :

2. Note. - Les circuits intégrés comprennent les types suivants :

3. - “circuits intégrés monolithiques” ;

4. - “circuits intégrés hybrides” ;

5. - “circuits intégrés à multipuces” ;

6. - “circuits intégrés à film”, y compris les circuits intégrés silicium sur saphir ;

7. - “circuits intégrés optiques” ;

8. - “circuits intégrés tridimensionnels” ;

9. - “circuits intégrés monolithiques hyperfréquences” (“MMIC”).

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