Arrêté du 27 mars 2025 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 31 mars 2025.

TexteArrêté du 27 mars 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000051397293
Texte parentLEGITEXT000051397263
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 27 mars 2025 (version du 31 mars 2025)Légifrance →

1. 3B904. Equipements de tests cryogéniques de plaquettes, présentant toutes les caractéristiques suivantes :

2. a. Conçus pour tester des dispositifs à des températures inférieures ou égales à 4.5 K (- 268.65 °C) ; et

3. b. Conçus pour accueillir des diamètres de plaquettes supérieurs ou égaux à 100 mm.

4. 3C907. Matériaux épitaxiés constitués d'un « substrat » comportant au moins une couche épitaxiée de l'un des matériaux suivants :

5. a. Silicium ayant une impureté isotopique inférieure à 0.08 % d'isotopes de silicium autres que le silicium-28 ou le silicium-30 ; ou

6. b. Germanium ayant une impureté isotopique inférieure à 0.08 % d'isotopes de germanium autres que le germanium-70, germanium-72, germanium-74, ou germanium-76.

7. 3C908. Fluorures, hydrures ou chlorures, de silicium ou de germanium, contenant l'un des éléments suivants :

8. a. Silicium ayant une impureté isotopique inférieure à 0.08 % d'isotopes de silicium autres que le silicium-28 ou le silicium-30 ; ou

9. b. Germanium ayant une impureté isotopique inférieure à 0.08 % d'isotopes de germanium autres que le germanium-70, germanium-72, germanium-74, ou germanium-76.

10. 3C909. Silicium, oxydes de silicium, germanium ou oxydes de germanium, contenant l'un des éléments suivants :

11. a. Silicium ayant une impureté isotopique inférieure à 0.08 % d'isotopes de silicium autres que le silicium-28 ou le silicium-30 ; ou

12. b. Germanium ayant une impureté isotopique inférieure à 0.08 % d'isotopes de germanium autres que le germanium-70, germanium-72, germanium-74, ou germanium-76.

13. Note. - L'alinéa 3C909 inclut les « substrats », grumeaux, lingots, boules et préformes.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051397293, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.