1. 3E901. “Technologie”, au sens de la note générale relative à la technologie figurant dans l'annexe I du « règlement européen de contrôle des exportations des biens à double usage », pour le « développement » ou la « production » des équipements ou matériaux visés dans les alinéas précédents (alinéas dont la mention commence par 3A, 3B ou 3C dans la présente annexe).
2. 3E905. “Technologie”, au sens de la note générale relative à la technologie figurant dans l'annexe I du « règlement européen de contrôle des exportations des biens à double usage », pour le « développement » ou la « production » de circuits intégrés et dispositifs utilisant des structures de « transistors à effet de champ à grille enrobante » (« GAAFET »).
3. Note 1. - L'alinéa 3E905 inclut les ‘recettes de procédés'.
4. Note 2. - L'alinéa 3E905 ne s'applique pas à la qualification ou à la maintenance des outils.
5. Note technique :
6. Aux fins de l'alinéa 3E905, une ‘recette de procédé' est un ensemble de conditions et de paramètres destinés à une étape particulière d'un procédé.