Arrêté du 30 juillet 2004 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 19 août 2004.

TexteArrêté du 30 juillet 2004
IdentifiantLEGIARTI000051461701
Texte parentLEGITEXT000051461698
Référencearticle 2 de l'arrêté du 30 juillet 2004 (version du 19 août 2004)Légifrance →

1. La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 Baie de Quiberon » figure en annexe au présent arrêté.

2. Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Morbihan, à la direction régionale de l'environnement de Bretagne et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051461701, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.