Arrêté du 1 février 2005 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 10 février 2005.

TexteArrêté du 1 février 2005
IdentifiantLEGIARTI000051462195
Texte parentLEGITEXT000051462192
Référencearticle 2 de l'arrêté du 1 février 2005 (version du 10 février 2005)Légifrance →

1. La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 rade de Lorient figure en annexe au présent arrêté.

2. Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Morbihan, à la direction régionale de l'environnement de Bretagne et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051462195, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.