Arrêté du 7 mars 2006 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 11 mars 2006.

TexteArrêté du 7 mars 2006
IdentifiantLEGIARTI000051462446
Texte parentLEGITEXT000051462444
Référencearticle 2 de l'arrêté du 7 mars 2006 (version du 11 mars 2006)Légifrance →

1. La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 rivières de Pont-l'Abbé et de l'Odet » figure en annexe au présent arrêté.

2. Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Finistère, à la direction régionale de l'environnement de Bretagne ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.

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