Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe V est remplacée par l'annexe suivante :
2. « ANNEXE V
3. « CERTIFICATS DE CAPACITÉ PROFESSIONNELLE FLUVIAUX
4. « I.-Maritime :
5. « a) Option côtière :
6. « Certificat de capacité fluvial groupe A ;
7. « Certificat de qualification de conducteur complété d'une autorisation spécifique pour la « navigation sur des voies d'eau intérieures à caractère maritime (CQM).
8. « II.-Eaux intérieures :
9. « a) Option eaux intérieures :
10. « Certificat de capacité fluvial groupe PC.
11. « b) Extension grande plaisance eaux intérieures :
12. « Certificat de capacité fluvial groupe A ;
13. « Certificat de capacité fluvial groupe B et PB ;
14. « Certificat de qualification de conducteur des administrations fluviales (CQA) ;
15. « Certificat de qualification de conducteur (CQC) ;
16. « Certificat de qualification de timonier ;
17. « Certificat de qualification de conducteur de bac ;
18. « Certificat de qualification de conducteur du Rhin (CQR) ;
19. « Patente du Rhin ;
20. « Grande Patente du Rhin. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 21 juillet 2011
Divisions : Art. Annexe V