Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 7 avril 2025
IdentifiantLEGIARTI000051470901
Texte parentLEGITEXT000051470872
Référencearticle 11 de l'arrêté du 7 avril 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe VI est remplacée par l'annexe suivante :
2. « ANNEXE VI
« ARMÉE DE TERRE
3. « a) Option eaux intérieures :
« Brevet militaire fluvial de pilote d'embarcation isolée (BMFPEI).
« b) Extension grande plaisance eaux intérieures :
« Brevet militaire fluvial de chef d'embarcation du génie (BMFCEG). »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 21 juillet 2011 Divisions : Art. Annexe VI
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