Arrêté du 26 janvier 2012 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 18 avril 2025.

TexteArrêté du 26 janvier 2012

IdentifiantLEGIARTI000051481712

Texte parentLEGITEXT000051481714

Référencearticle 1 de l'arrêté du 26 janvier 2012 (version du 18 avril 2025)Légifrance →

1. Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert dénommé “ STEMO de Valenciennes ”, sis 13-15, rue de Rougeville, 59300 Valenciennes.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.