Arrêté du 26 janvier 2012 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 18 avril 2025.

TexteArrêté du 26 janvier 2012
IdentifiantLEGIARTI000051481697
Texte parentLEGITEXT000051481714
Référencearticle 3 de l'arrêté du 26 janvier 2012 (version du 18 avril 2025)Légifrance →

1. Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO de Valenciennes est composé des unités éducatives suivantes :

2. -une unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO de Valenciennes Est ”, sise 13-15, rue de Rougeville, 59300 Valenciennes ;

3. -une unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO de Valenciennes Ouest ”, sise 13-15, rue de Rougeville, 59300 Valenciennes.

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