Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 11 avril 2025
RattachementTitre 1ER : DÉLIVRANCE DU BREVET D'OFFICIER CHEF DE QUART MACHINE
IdentifiantLEGIARTI000051497087
Texte parentLEGITEXT000051497047
Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 avril 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A la deuxième phrase du troisième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine, les mots : « au cursus de formation initiale des officiers mécaniciens » sont remplacés par les mots : « à un cursus de formation initiale d'officier mécanicien ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 23 décembre 2015 : art. 2
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.