Texte publié au Journal officiel
1. L'article 11 du même arrêté est ainsi modifié :
2. 1° Au premier alinéa, les mots : « du cursus de formation initiale des officiers mécaniciens » sont remplacés par les mots : « d'un cursus de formation initiale d'officier mécanicien » ;
3. 2° Le 2° est remplacé par les dispositions suivantes :
4. « 2° Etre titulaire de l'une des attestations suivantes :
5. «. 1 Attestation de suivi avec succès du cursus de formation initiale des officiers mécaniciens mentionnée au 2° de l'article 11 de l'arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW ;
6. «. 2 Attestation de suivi avec succès du premier cycle du cursus de formation initiale mentionnée au 2° de l'article 12 de l'arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicien ; »
7. 3° Au 3°, les mots : « ou au 3° de l'article 4 de l'arrêté du 5 février 2025 précité, selon l'attestation détenue au titre du 2° du présent article, » sont insérés après le mot : « précité ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 19 avril 2016 : art. 11