Arrêté du 11 avril 2025 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 11 avril 2025
RattachementTitre 1ER : DÉLIVRANCE DU BREVET D'OFFICIER CHEF DE QUART MACHINE
IdentifiantLEGIARTI000051497089
Texte parentLEGITEXT000051497047
Référencearticle 2 de l'arrêté du 11 avril 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 4 du même arrêté est ainsi modifié :

2. 1° Au premier alinéa, le mot : « quatre » est supprimé ;

3. 2° Le 2° est remplacé par les dispositions suivantes :

4. « 2° Les cursus de formation initiale d'officier mécanicien :

5. «. 1 Le cursus de formation initiale des officiers mécaniciens défini dans l'arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW ;

6. «. 2 Le premier cycle du cursus de formation initiale défini dans l'arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicien ;

7. «. 3 Le cursus de formation initiale défini dans l'arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicien 3 000 kW et d'officier électrotechnicien ; ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 23 décembre 2015 : art. 4

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051497089, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.