Arrêté du 17 avril 2025 · Article

Article 20

Article en vigueur depuis le 25 avril 2025.

TexteArrêté du 17 avril 2025
RattachementTitre IV : LES DIPLÔMES DES PREMIER ET DEUXIÈME CYCLES
IdentifiantLEGIARTI000051510896
Texte parentLEGITEXT000051510831
Référencearticle 20 de l'arrêté du 17 avril 2025 (version du 25 avril 2025)Légifrance →

1. Deux sessions maximum de soutenance de diplôme national supérieur d'arts plastiques de deuxième cycle sont organisées chaque année, selon un calendrier fixé par le directeur, et sont annoncées à chaque rentrée scolaire.

2. En cas d'échec, l'étudiant peut se représenter une seule fois, à la session de son choix, dans un délai d'un an.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051510896, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.