Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 19 septembre 2016 portant organisation de l'admission et des études à l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 19 septembre 2016 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 30
Divisions : Titre Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES PREMIER ET DEUXIÈME CYCLES ; Titre II : ORGANISATION DES ÉTUDES DES PREMIER ET DEUXIEME CYCLES ; Titre III : LES DIPLÔMES DES PREMIER ET DEUXIÈME CYCLES ; Titre IV : TROISIÈME CYCLE, CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE ; Titre V : CONDITIONS D'ADMISSION ET ORGANISATION DES ÉTUDES DE LA CLASSE PRÉPARATOIRE ; Titre VI : MESURES GÉNÉRALES