Arrêté du 17 avril 2025 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 25 avril 2025.

TexteArrêté du 17 avril 2025

RattachementTitre II : ORGANISATION DES ÉTUDES DES PREMIER ET DEUXIEME CYCLES

IdentifiantLEGIARTI000051510866

Texte parentLEGITEXT000051510831

Référencearticle 5 de l'arrêté du 17 avril 2025 (version du 25 avril 2025)Légifrance →

1. Les enseignements sont organisés en unités d'enseignement (UE) semestrielles. Pour chaque cycle, la liste des enseignements et l'attribution de crédits européens par unité d'enseignement ainsi que le régime des études sont établis par le directeur de l'école, après avis du conseil pédagogique et délibération du conseil d'administration.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.