Arrêté du 17 avril 2025 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 25 avril 2025.

TexteArrêté du 17 avril 2025

RattachementTitre II : ORGANISATION DES ÉTUDES DES PREMIER ET DEUXIEME CYCLES

IdentifiantLEGIARTI000051510868

Texte parentLEGITEXT000051510831

Référencearticle 6 de l'arrêté du 17 avril 2025 (version du 25 avril 2025)Légifrance →

1. Toutes les unités d'enseignement sont évaluées semestriellement. Les modalités d'évaluation de chaque unité d'enseignement sont établies par le directeur de l'école, après avis du conseil pédagogique. Elles sont présentées à chaque rentrée scolaire dans le règlement des études et des examens.

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