Arrêté du 16 avril 2025 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 16 avril 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000051511483
Texte parentLEGITEXT000051511474
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 16 avril 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE Direction départementale des territoires de la mer du Var

2. Fonction exercée

3. Niveau de qualification de l'emploi

4. Nombre d'emplois

5. Nombre de points (IM) par emploi

6. Responsable du bureau du renouvellement urbain logement social-Bureau renouvellement urbain logement social-Service habitat et rénovation urbaine

7. A

8. 1

9. 25

10. Chargé de suivi des opérations de rénovation urbaine-Bureau renouvellement urbain logement social-Service habitat et rénovation urbaine

11. B

12. 1

13. 15

14. Chargé des projets de renouvellement urbain et financement du logement social-Bureau renouvellement urbain logement social-Service habitat et rénovation urbaine

15. B

16. 1

17. 15

18. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Var

19. Fonction exercée

20. Niveau de qualification de l'emploi

21. Nombre d'emplois

22. Nombre de points (IM) par emploi

23. Responsable de département insertion par le logement-Service « Accès au logement »

24. A

25. 1

26. 25

27. Animation suivi PDALPD-secrétariat Commission départementale APL-Département « Insertion par le logement »-Service « Accès au logement »

28. B

29. 1

30. 15

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2001
    Divisions : Art. Annexe Paris à Vaucluse

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051511483, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.