Arrêté du 31 mars 2025 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 26 avril 2025.

TexteArrêté du 31 mars 2025
IdentifiantLEGIARTI000051518104
Texte parentLEGITEXT000051518099
Référencearticle 1 de l'arrêté du 31 mars 2025 (version du 26 avril 2025)Légifrance →

1. Le cahier des charges susvisé relatif à l'expérimentation « Programme CAMI Sport et Cancer : intégration et évaluation de l'activité physique adaptée à but thérapeutique en phase aigüe du parcours de soin des patients en oncologie » remplace le cahier des charges à l'arrêté du 22 décembre 2021 susvisé.

2. A modifié les dispositions suivantes :

3. - Arrêté du 22 décembre 2021

4. Art. 1

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051518104, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.