Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe de l'arrêté du 19 avril 2019 modifié définissant les familles de métiers en classe de seconde professionnelle mentionnées à l'article D. 333-2 du code de l'éducation est ainsi modifiée :
2. a) Au sein de la famille de métiers intitulée « Métiers de la maintenance des matériels et des véhicules », à chaque ligne relative au baccalauréat professionnel « Maintenance des véhicules », pour chacune des trois options, il est inséré, après l'intitulé de la spécialité, la mention suivante : « dernière session 2027 » ; b) Dans la colonne intitulée « Spécialités de baccalauréat professionnel présentant des compétences communes », après « Maintenance des véhicules, option C Motocycles », sont insérées les lignes suivantes :
3. «-maintenance des véhicules, option Véhicules légers (1re session 2028) ; «-maintenance des véhicules, option Véhicules de transport routier (1re session 2028) ; «-maintenance des véhicules, option Motocycles (1re session 2028) ;
4. c) Les lignes suivantes sont supprimées à compter de la session « 2028 » :
5. «-maintenance des véhicules, option A véhicules particuliers ; «-maintenance des véhicules, option B véhicules de transport routier ; «-maintenance des véhicules, option C motocycles ».
6. Le tableau figurant à l'annexe 1 de l'arrêté du 6 juin 2023 modifié susvisé est ainsi complété :
7. a) Aux lignes relatives au baccalauréat professionnel « Maintenance des véhicules », pour chacune des trois options, il est inséré, dans la colonne intitulée « Dernière session d'examen », la mention suivante : « 2027 » ; b) Après la ligne relative au baccalauréat professionnel « Maintenance des véhicules option C-Motocycles », sont insérées les lignes suivantes :
8. «
9. Maintenance des véhicules option Véhicules légers
10. 26/03/25
11. 2028
12. B
13. 1
14. Maintenance des véhicules option Véhicules de transport routier
15. 26/03/25
16. 2028
17. B
18. 1
19. Maintenance des véhicules option Motocycles
20. 26/03/25
21. 2028
22. B
23. 1
24. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 19 avril 2019 : art. null