Arrêté du 6 mai 2025 · Article

Annexe VIII

Article en vigueur depuis le 12 mai 2025.

TexteArrêté du 6 mai 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000051578652
Texte parentLEGITEXT000051578637
RéférenceAnnexe VIII de l'arrêté du 6 mai 2025 (version du 12 mai 2025)Légifrance →

1. ANNEXE VIII

2. GRANDE CHANCELLERIE DE LA LÉGION D'HONNEUR


AFFECTATION

LISTE DES SUPÉRIEURS HIÉRARCHIQUES DIRECTS

LISTE DES AUTORITÉS HIÉRARCHIQUES CORRESPONDANTES

Grande chancellerie de la Légion d'honneur (GCLH)

Le grand chancelier de la Légion d'honneur

Le secrétaire général de la GCLH

Le grand chancelier de la Légion d'honneur

Le directeur de cabinet du grand chancelier de la Légion d'honneur

Le secrétaire général de la GCLH

Le secrétaire général adjoint

Les chefs de service

Le secrétaire général ou le secrétaire général adjoint de la GCLH

Les chefs de bureau

Le secrétaire général adjoint de la GCLH ou les chefs de service

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051578652, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.