Arrêté du 12 mai 2025 · Article

Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 14 mai 2025.

TexteArrêté du 12 mai 2025
RattachementAnnexe II
IdentifiantLEGIARTI000051584542
Texte parentLEGITEXT000051584467
Référencearticle Annexe II de l'arrêté du 12 mai 2025 (version du 14 mai 2025)Légifrance →

1. LISTE DES COUVERTS AUTORISÉS SUR LA BANDE TAMPON

2. (en application de l'article 3 III du présent arrêté)

3. Sont autorisés les couverts herbacés et les dicotylédones.

4. Le couvert de la bande tampon doit être constitué par une ou plusieurs espèces végétales prédominantes autorisées et implanté de manière pérenne.

5. Il est de plus recommandé :

6. - de mélanger les espèces autorisées ;

7. - d'implanter des espèces couvrantes pour éviter la venue d'espèces indésirables ;

8. - d'éviter les espèces allochtones.

9. Pour les dispositifs tampons en sortie de drainage, les couverts autorisés incluent les plantes adaptées aux zones immergées, aux zones semi-immergées et aux zones de berges.

10. 1° La liste des graminées (Poacées) autorisées est la suivante :


brome cathartique

fétuque élevée

pâturin,

brome sitchensis

fétuque ovine

ray grass anglais

Dactyle

fétuque rouge

ray grass hybride,

fétuque des prés

fléole des prés

moha ;

11. 2° La liste des légumineuses (Fabacées) autorisées (en mélange avec d'autres familles et non en pur) est la suivante :


gesse commune

Sainfoin

trèfle souterrain

lotier corniculé

Serradelle

trèfle hybride

luzerne commune

trèfle d'Alexandrie

vesce commune

luzerne à écussons

trèfle blanc

vesce velue

luzerne faux-tribule

trèfle incarnat,

vesce de Cerdagne

mélilot,

trèfle de perse

lupin blanc

Minette

trèfle violet

12. 3° La liste des dicotylédones autorisées est la suivante :


achillée millefeuille (Achillea millefolium)

léontodon variable (Leontodon hispidus)

berce commune (Heracleum sphondylium)

mauve musquée (Malva moschata)

cardère (Dipsacus fullonum),

moutarde blanche (Sinapis alba)

carotte sauvage (Daucus carota)

navette (Brassica rapa),

centaurée des près (Centaurea jacea subsp. grandiflora)

origan (Origanum vulgare)

centaurée scabieuse (Centaurea scabiosa)

phacélie (Phacelia tanacetifolia)

chicorée sauvage (Cichorium intybus)

radis fourrager (Raphanus sativus)

cirse laineux (Cirsium eriophorum)

succise des prés (Succisa pratensis)

cresson alénois (Lepidium sativum)

tanaisie vulgaire (Tanacetum vulgare)

grande marguerite (Leucanthemum vulgare)

vipérine (Echium vulgare)

grande sanguisorbe (Sanguisorba officinalis)

vulnéraire (Anthyllis vulneraria)

13. En Haute-Corse et Corse-du-Sud, les espèces suivantes ne sont pas autorisées (sur les parcelles situées dans l'aire de la zone AOP Miel de Corse) :


achillée millefeuille (Achillea millefolium)

léontodon variable (Leontodon hispidus),

berce commune (Heracleum sphondylium),

mauve musquée (Malva moschata)

centaurée des près (Centaurea jacea subsp grandiflora)

radis fourrager (Raphanus sativus),

centaurée scabieuse (Centaurea scabiosa),

Sainfoin

cirse laineux (Cirsium eriophorum),

tanaisie vulgaire (Tanacetum vulgare

gesse commune (Lathyrus sativus L.),

vipérine (Echium vulgare),

grande marguerite (Leucanthemum vulgare)

vulnéraire (Anthyllis vulneraria).

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