Arrêté du 12 mai 2025 · Article

Article Annexe IV

Article en vigueur depuis le 14 mai 2025.

TexteArrêté du 12 mai 2025
RattachementAnnexe IV
IdentifiantLEGIARTI000051584544
Texte parentLEGITEXT000051584467
Référencearticle Annexe IV de l'arrêté du 12 mai 2025 (version du 14 mai 2025)Légifrance →

1. LISTE DES CATÉGORIES DE CULTURE CONSIDÉRÉES COMME CULTURES DIFFÉRENTES POUR LA ROTATION ET LA DIVERSIFICATION POUR L'APPLICATION DE L'ARTICLE 5 DU PRÉSENT ARRÊTÉ


Blé tendre de printemps

Triticale de printemps

Pois chiche

Blé tendre d'hiver

Triticale d‘hiver

Soja

Blé dur de printemps

Autres céréales et mélanges d'hiver

Autres protéagineux

Blé dur d'hiver

Colza de printemps

Herbe prédominante (prairies, jachères, mélanges légumineuses/graminées)

Avoine de printemps

Colza d'hiver

Autres fourrages

Avoine d'hiver

Tournesol

Tabac

Epeautre

Œillette

Pomme de terre

Autres céréales et mélanges de printemps

Autres oléagineux d'hiver et de printemps

Lin fibres

Maïs et maïs semence

Fève et féverole

Lin de printemps

Moha

Lentille

Lin d'hiver

Millet

Autres légumineuses fourragères y compris en mélange

Betteraves

Orge d'hiver

Luzerne

Chanvre

Orge de printemps

Lupin de printemps

Fruits, légumes, fleurs*

Seigle d'hiver

Lupin d'hiver

Moutarde

Seigle de printemps

Mélange de légumineuses / protéagineux prépondérants et de céréales/oléagineux

Plantes à parfum, aromatiques et médicinales*

Sarrasin

Pois protéagineux de printemps

Riz

Sorgho

Pois protéagineux d'hiver

2. (*) Pour ces catégories, les cultures suivantes sont considérées comme différentes :

3. - pour la catégorie " Plantes à parfum, aromatiques et médicinales " : plantes médicinales et à parfum non pérennes (< 5 ans) ; persil ; plantes aromatiques herbacées non pérennes (< 5 ans) autres que persil ;

4. - pour la catégorie " Fruits, légumes, fleurs " : ail ; ananas ; artichaut ; carotte ; concombre, cornichon et courgette ; céleri ; chou ; épinard, oseille et bette ; fraise (en pleine terre) ; laitue, endive et autres salades ; maraîchage diversifié ; melon et pastèque ; navet, rutabaga et autres légumes racines (hors carotte, radis, betterave) ; oignon et échalote ; poireau ; potiron, citrouille et autres courges ; poivron, piment et aubergine ; radis ; tubercule tropical ; tomate (en pleine terre) ; autre légume ou fruit annuel ; horticulture ornementale.

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