Arrêté du 6 mai 2025 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 15 mai 2025.

TexteArrêté du 6 mai 2025
IdentifiantLEGIARTI000051587920
Texte parentLEGITEXT000051587915
Référencearticle 1 de l'arrêté du 6 mai 2025 (version du 15 mai 2025)Légifrance →

1. Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation Walk Hop, télé-réadaptation cardiaque, un nouveau mode de réadaptation cardiaque hors les murs des SSR remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 13 juillet 2021 susvisé.

2. A abrogé les dispositions suivantes :

3. - Arrêté du 13 juillet 2021

4. Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null

5. A modifié les dispositions suivantes :

6. - Arrêté du 13 juillet 2021

7. Art. null

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051587920, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.