Arrêté du 13 mai 2025 · Article

Annexe V

Article en vigueur depuis le 16 mai 2025.

TexteArrêté du 13 mai 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000051594683
Texte parentLEGITEXT000051594651
RéférenceAnnexe V de l'arrêté du 13 mai 2025 (version du 16 mai 2025)Légifrance →

1. ANNEXE V


FICHE-ÉTABLISSEMENT OU ORGANISME DE FORMATION À L'ATTENTION DU JURY - COMPLÉMENTS AU LIVRET OU DOSSIER DE CONTRÔLE CONTINU
(POUR LES ÉTABLISSEMENTS QUI NE SONT NI DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT
NI DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT DISPOSANT D'UN LIVRET SCOLAIRE)

Spécialité et diplôme :

Epreuve ou sous-épreuve :

Unité constitutive (U…) :

Etablissement ou organisme de formation :
(nom, localité)

Nombre de candidats présentés :

Descriptif de la programmation et de la progression sur l'année des enseignements liés à l'épreuve / sous-épreuve :

Descriptif des plateaux techniques utilisés par le candidat pour les enseignements préparant à l'épreuve / sous-épreuve :

Nom de deux évaluations & corrigés proposés au cours de l'année au candidat :
à joindre à la fiche-établissement

Evaluation + corrigé n° 1 :

Evaluation + corrigé n° 2 :

Visa du chef d'établissement ou du directeur du centre de formation, et date :

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051594683, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.