Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 15 mai 2025
IdentifiantLEGIARTI000051606617
Texte parentLEGITEXT000051606614
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 mai 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le e du 1° de l'annexe III de l'arrêté du 16 janvier 2025 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « e) Un certificat médical, à présenter le jour de l'épreuve sportive, mentionnant l'aptitude à subir cette épreuve datant de moins d'un an (1) ou en cours de validité pour les visites médicales périodiques des militaires ; ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 16 janvier 2025 : art. null
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