Article 1 LEGIARTI000051636700
A modifié :
- Arrêté du 21 septembre 2018 : art. 7
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 14 avril 2025 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2018 modifié portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 7 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 21 mai 2025
NatureArrêté
Signé le14 avril 2025
Publié le21 mai 2025
Articles4 articles en vigueur
NORSPOV2512310A
IdentifiantLEGITEXT000051636698
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 21 septembre 2018 modifié portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000051636702
A modifié :
- Arrêté du 21 septembre 2018
Divisions : Art. ANNEXE I
Article 3 LEGIARTI000051636704
A modifié :
- Arrêté du 21 septembre 2018
Divisions : Art. ANNEXE II
Article 4 LEGIARTI000051636706
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 14 avril 2025.
Pour la ministre et par délégation :
Le chef de service, adjoint à la directrice des sports, J. Fournier
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 21 mai 2025).