1. Les parties relatives à l'enseignement des langues de l'annexe 2 (Programme d'enseignement du cycle de consolidation) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé en tant qu'elles s'appliquent à la classe de sixième et de l'annexe 3 (Programme d'enseignement du cycle des approfondissements) du même arrêté sont supprimées en ce qu'elles concernent les langues vivantes étrangères.
Arrêté du 5 mai 2025 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 29 mai 2025.
TexteArrêté du 5 mai 2025
IdentifiantLEGIARTI000051667855
Texte parentLEGITEXT000051667848
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