Texte publié au Journal officiel
1. Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation « Valorisation de la transparence et de la pertinence pour la chirurgie de la cataracte » remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 6 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2020 relatif à l'expérimentation de valorisation de la transparence et de la pertinence pour la chirurgie de la cataracte.
Ce que cet article a modifié
Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation "Valorisation de la transparence et de la pertinence pour la chirurgie de la cataracte" remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 6 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2020 relatif à l'expérimentation de valorisation de la transparence et de la pertinence pour la chirurgie de la cataracte.
A modifié :
- Arrêté du 23 juillet 2020 : art. null