Arrêté du 5 mai 2025 · Article

Annexe XII

Article en vigueur depuis le 6 juin 2025.

TexteArrêté du 5 mai 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000051691143
Texte parentLEGITEXT000051691103
RéférenceAnnexe XII de l'arrêté du 5 mai 2025 (version du 6 juin 2025)Légifrance →

1. ANNEXE XII


GROUPE XII : MÉTIERS DES TECHNIQUES DE PRÉCISION

CLASSES

OPTIONS

1 : Coutellerie

1 : Ciselier

1 : Coutellerie

2 : Fabricant de couteaux de chasse

1 : Coutellerie

3 : Fabricant de couteaux de poche

1 : Coutellerie

4 : Fabricant de couteaux de table

1 : Coutellerie

5 : Fabricant de couteaux de professionnel

2 : Lunetterie

3 : Prothésiste dentaire

4 : Horlogerie

5 : Métiers de l'armurerie

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