Arrêté du 5 mai 2025 · Article

Annexe XIII

Article en vigueur depuis le 6 juin 2025.

TexteArrêté du 5 mai 2025

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000051691145

Texte parentLEGITEXT000051691103

RéférenceAnnexe XIII de l'arrêté du 5 mai 2025 (version du 6 juin 2025)Légifrance →

1. ANNEXE XIII

GROUPE XIII : MÉTIERS DE LA GRAVURE
CLASSES	OPTIONS
1 : Gravure en modelé, héraldique
2 : Gravure ornementale en taille douce
3 : Gravure sur cuivre et acier pour impression
4 : Glyptique

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