1. ANNEXE 3
2. DOSSIER D'AUTORISATION DES TESTS ET ESSAIS POUVANT PRÉSENTER DES RISQUES POUR LES TIERS ET LES USAGERS
3. 1. Intitulés et descriptions des tests ou des essais
4. 2. Lieux concernés
5. 3. Dates ou périodes programmées
6. 4. Identification du ou des sous-systèmes ou innovations concernés et fourniture des mises à jour, le cas échéant, de leurs documents descriptifs dans le dossier préliminaire de sécurité
7. 5. Identification des risques pour les personnes
8. 6. Extraits pertinents du dossier préliminaire de sécurité comportant l'analyse des risques encourus, le cas échéant complétée par les éléments de démonstration de sécurité apportés postérieurement à ce dossier
9. 7. Présentation de l'organisation des essais
10. 8. Description et justification des précautions prises
11. 9. Evaluation, par l'OQA, des précautions prises
12. 10. Nom, qualité et signature du demandeur