1. ANNEXE 6
2. CONTENU DU RÈGLEMENT DE SÉCURITÉ DE L'EXPLOITATION
3. I. - Cas des activités de cyclo-draisines
4. 1. Objet
5. Identification et localisation du réseau.
6. 2. Sécurité de l'exploitation
7. 3. Organisation et personnels
8. 3.1. Position et missions confiées au référent sécurité du système
9. 3.2. Description des fonctions précises des membres du personnel qui exercent une activité de sécurité
10. 3.3. Moyens de reconnaissance de ces personnels par le public
11. 3.4. Formation et habilitation de ces personnels
12. 3.5. Documentation relative à la sécurité mise à leur disposition
13. 4. Circulation des cyclo-draisines
14. 4.1. Préparation de l'exploitation :
15. Description des opérations effectuées avant le début d'une journée d'exploitation
16. 4.2. Circulation normale :
17. Mise en main des cyclo-draisines et modalités de transmission des consignes de sécurité aux utilisateurs.
18. Consignes applicables pendant l'exploitation.
19. Modalités d'exploitation.
20. 4.3. Circulations particulières
21. 4.4. Gestion des interfaces avec les autres exploitants, le cas échéant
22. 5. Traitement des accidents ou incidents graves en ligne
23. 5.1. Caractérisation des accidents et incidents en fonction de leur gravité
24. 5.2. Modalités de déclenchement des secours
25. 5.3. Information des autorités compétentes
26. 5.4. Dispositions applicables en fonction de la gravité des événements
27. 6. Signalisation, appareils de voie et aires de retournement et d'arrêt
28. 6.1. Signaux sur la ligne
29. 6.2. Appareils de voie
30. 6.3. Aires de retournement et d'arrêt
31. 7. Passages à niveau et traversées de voirie
32. 7.1. Description de la signalisation et des consignes de franchissement afférentes à chaque type de passages à niveau et de traversées de voirie
33. 7.2. Consignes en cas de dysfonctionnement
34. 8. Maintenance
35. 8.1. Nature, contenu et périodicité des opérations d'entretien et de maintenance du matériel roulant
36. 8.2. Registre de maintenance du matériel roulant
37. 8.3. Nature, contenu et périodicité des opérations d'entretien et de maintenance de l'infrastructure : voie, ouvrages, passages à niveau et zones à risques
38. 8.4. Registres de surveillance de la voie, des ouvrages, des passages à niveau et des zones à risques :
39. Plan de maintenance pour les passages à niveau automatiques.
40. 9. Suivi de l'exploitation
41. 9.1. Registre d'exploitation tenu par l'exploitant
42. II. - Cas des systèmes relevant du titre V du décret n° 2017-440 autres que les activités de cyclo-draisines.
43. 1. Objet de l'exploitation :
44. Identification et localisation du réseau.
45. 2. Sécurité de l'exploitation :
46. Nature des événements redoutés inhérents à la circulation des trains, au déplacement et au comportement des personnes et à l'environnement extérieur au système ferroviaire et à ses emprises.
47. 3. Organisation et personnel
48. 3.1. Position et missions confiées au référent sécurité du système
49. 3.2. Description des fonctions précises des membres du personnel exerçant une activité impliquant la sécurité
50. 3.3. Moyens d'identification de ces personnels par les voyageurs
51. 3.4. Formation, habilitation et suivi de ces personnels
52. 3.5. Documentation relative à la sécurité mise à leur disposition
53. 4. Circulation des trains
54. 4.1. Préparation des trains :
55. Contrôles effectués au commencement de chaque journée d'exploitation.
56. 4.2. Circulation normale :
57. Consignes générales de circulation. Ces consignes comprennent notamment les modalités d'application de l'article 10.
58. Régimes de circulation.
59. Composition maximale des trains en tonnage et en freinage.
60. Règles de composition des trains.
61. Modalités de transmission des services.
62. Vitesse maximale indicative de circulation.
63. Mode d'information des voyageurs sur les règles de sécurité.
64. Occupation des trains.
65. Gares et points d'arrêt en ligne.
66. 4.3. Anomalies en circulation :
67. Comportement en mode de circulation dégradé (description, fonctionnement, précautions à prendre).
68. 4.4. Circulations particulières
69. 4.5. Gestion des interfaces avec les autres exploitants, le cas échéant
70. 5. Traitement des accidents ou incidents graves en ligne
71. 5.1. Caractérisation des accidents et incidents en fonction de leur gravité
72. 5.2. Modalités de déclenchement des secours
73. 5.3. Information des autorités compétentes
74. 5.4. Dispositions applicables en fonction de la gravité des événements :
75. Mesures conservatoires prises sur l'exploitation.
76. Consignation des mesures prises.
77. 6. Signalisation et appareils de voie
78. 6.1. Signaux sur le véhicule et sur la ligne
79. 6.2. Fonctionnement des appareils de voie
80. 6.3. Manœuvre des appareils de voie
81. 6.4. Consignes de franchissement des appareils de voie
82. 6.5. Régime normal des appareils de voie
83. 7. Passages à niveau
84. 7.1. Description de la signalisation et des consignes de franchissement afférentes à chaque type de passages à niveau
85. 7.2. Consignes en cas de dysfonctionnement.
86. 8. Manœuvres
87. 8.1. Lieux permettant les manœuvres
88. 8.2. Consignes de réalisation des manœuvres
89. 9. Travaux
90. 9.1. Organisation générale des travaux
91. 9.2. Circulation des trains de travaux
92. 9.3. Consignes de franchissement d'une zone de travaux
93. 10. Maintenance
94. 10.1. Nature, contenu et périodicité des opérations d'entretien et de maintenance du véhicule
95. 10.2. Registres de maintenance du véhicule
96. 10.3 Nature, contenu et périodicité des opérations d'entretien et de maintenance de l'infrastructure (voie, ouvrage, passage à niveau)
97. 10.4. Registre de surveillance des ouvrages, des passages à niveau et des zones à risques. Plan de maintenance pour les passages à niveau automatiques
98. 11. Suivi de l'exploitation
99. 11.1. Registres d'exploitation tenus par l'exploitant