1. ANNEXE 7
2. CONTENU DU PLAN D'INTERVENTION ET DE SÉCURITÉ
3. 1. Rappel succinct de l'objet de l'exploitation :
4. Type de véhicule.
5. Energie de traction : diesel, électrique, vapeur.
6. Particularités du réseau : passages à niveau, ponts, viaducs, tunnels, risques naturels ou industriels.
7. Longueur de la ligne et désignation des extrémités.
8. Plan de situation des différents ouvrages situés sur la ligne (gares, passages à niveau, ponts, viaducs, tunnels, zones exposées aux risques naturels ou industriels).
9. 2. Missions et responsabilités des personnels de l'exploitant :
10. Identification du référent sécurité et des différents responsables de la gestion des secours et de leurs missions.
11. Organisation interne de l'exploitant pour la gestion des secours.
12. 3. Moyens susceptibles d'être mobilisés et de demeurer disponibles :
13. Moyens de communication mis à la disposition des voyageurs, du conducteur, du personnel d'accompagnement : fonctionnement, position, entretien.
14. Moyens mis à disposition par l'exploitant pour permettre l'accès des services de secours à l'installation en fonction du lieu de l'accident ou incident grave.
15. Moyens mis à disposition par l'exploitant pour faciliter le travail des services de secours sur les lieux de l'accident ou incident.
16. Emplacement des équipements généraux de sécurité nécessaires aux services de secours (prises électriques de secours, prises d'eau).
17. 4. Modalités d'alerte des services de secours extérieurs :
18. Moyens et modalités de communication permettant d'alerter les services de secours.
19. Contenu de l'information à fournir aux services de secours.
20. Moyens et modalités d'information du préfet.
21. 5. Accès des services de secours à l'installation :
22. Plan de la ligne et des infrastructures routières montrant les points d'accès possibles à l'installation depuis le réseau routier (exemple : carte IGN au 1/25000).
23. 6. Modalités d'évacuation des voyageurs (non victimes) :
24. Dispositions prises par l'exploitant pour permettre, en tout point de la ligne, la mise en sécurité et l'évacuation des voyageurs indemnes.
25. 7. Liste des services et/ ou des personnes destinataires du plan d'intervention et de sécurité.