1. ANNEXE 8
2. CONTENU DU RAPPORT ANNUEL SUR LA SÉCURITÉ DE L'EXPLOITATION
3. 1. Renseignements généraux
4. 1.1. Description synthétique du réseau
5. 1.2. Intervenants
6. 2. Données de production
7. 3. Evolutions du système dans l'année écoulée
8. 3.1. Modifications structurelles
9. 3.2. Modifications organisationnelles
10. 3.3. Modifications documentaires
11. 4. Bilan de sécurité
12. 4.1. Indicateurs
13. 4.2. Evénements liés aux passages à niveau
14. 4.3. Evénements ayant affecté la sécurité de l'exploitation (classés selon gravité : description sommaire, origine, dommages ou victimes causés, évacuation)
15. 4.4. Mesures correctives engagées
16. 5. Actions d'amélioration de la sécurité : contenu du plan d'actions unique
17. 5.1. Suivi des recommandations et des plans d'actions résultant des guides du STRMTG
18. 5.2. Avancement ou bilan des actions correctives engagées ou en cours
19. 5.3. Actions menées en matière de sécurité et de formation, contribuant au maintien ou à l'amélioration de la sécurité
20. 6. Gestion des interfaces avec d'autres systèmes
21. 7. Modifications envisagées sur le système