Arrêté du 20 décembre 2017 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2018.

TexteArrêté du 20 décembre 2017
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000051789943
Texte parentLEGITEXT000051789928
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 20 décembre 2017 (version du 1er janvier 2018)Légifrance →

1. Nom :

2. Adresse :

3. Contrôle réalisé par/Rapport validé par :

4. Objet de la mission : recherche de présence éventuelle d'amiante à bord du navire conformément au décret n° 2017-1442 du 3 octobre 2017 relatif à la prévention des risques liés à l'amiante à bord des navires.


4 - Matériaux et produits amiantés sans besoin d'analyse et localisation précise du matériau par tout moyen approprié

5 - Matériaux et produits prélevés pour analyse

5. Laboratoire mandaté :

6. Nombre de prélèvements effectués :

7. Localisation :

8. Identification des échantillons :


6 - Résultats des analyses*

Numéro de l'échantillon

Fraction analysée

Méthode (s) d'analyse et date

Résultat

9. (*) Dupliquer le tableau autant de fois que nécessaire.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051789943, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.