Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 1er juin 2015 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° L'article 1er est ainsi modifié :
3. i) A la première phrase du quatrième alinéa du I, après les mots : « du présent arrêté », sont insérés les mots : «, à l'exception de son article 9, » ;
4. ii) A la dernière phrase du quatrième alinéa du I les mots : « dispositions les plus contraignantes » sont remplacés par les mots : « dispositions plus contraignantes » ;
5. 2° A la seconde phrase du dernier alinéa du 11.1 de l'article 11, les mots : « où sont présents des liquides » sont remplacés par les mots : « où est présent » ;
6. 3° Les derniers alinéas du D et du E du III de l'article 25 sont complétés par une phrase ainsi rédigée : « Cette échéance est également compatible avec les échéances de maintenance des accessoires présents sur le réservoir lorsque ces opérations de maintenance sont nécessaires pour garantir l'intégrité du réservoir ou son exploitation de manière sûre. » ;
7. 4° L'annexe VIII est modifiée comme suit :
8. i) A la deuxième colonne de la onzième ligne du tableau du point II concernant les articles 11.1. I à 11.1. V, au deuxième alinéa, le mot : « en » est inséré entre les mots : « Néanmoins, » et « cas » ;
9. ii) A la deuxième colonne de la dix-huitième ligne du tableau du point II concernant l'article 11.3. IV, les trois premiers alinéas sont remplacés par les trois alinéas suivants :
10. « Les dispositions des points A et C sont applicables.
11. « Les dispositions du point F sont applicables au 1er janvier 2027.
12. « Les dispositions du point D sont remplacées par les dispositions suivantes : » ;
13. 5° L'annexe IX est modifiée comme suit :
14. i) Après le premier alinéa du I, est inséré un alinéa ainsi rédigé :
15. «-les dispositions de l'article 18 du présent arrêté s'appliquent ; »
16. ii) Au sixième alinéa de la deuxième colonne de la neuvième ligne du deuxième tableau du point I concernant l'article 22, les mots : « définie à l'article 14 » sont supprimés ;
17. iii) Après le premier alinéa du II, est inséré un alinéa ainsi rédigé :
18. «-les dispositions de l'article 18 du présent arrêté s'appliquent ; »
19. iv) Au sixième alinéa de la deuxième colonne de la neuvième ligne du deuxième tableau du point II concernant l'article 22, les mots : « définie à l'article 14 » sont supprimés ;
20. 6° L'annexe X est modifiée comme suit :
21. i) Au troisième alinéa, les mots : « du point 1.10 » sont remplacés par les mots : « du point 1.9 ».
22. ii) A la deuxième colonne de la sixième ligne du tableau concernant l'article 14. II. B, le mot : « en » est inséré entre les mots : « Néanmoins, » et « cas ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- ARRÊTÉ du 1er juin 2015 : art. 1, art. 11, art. 25
Divisions : Art. Annexe VIII ; Art. Annexe IX ; Art. Annexe X